Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBIS
SENSEMAT & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
92441450
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque TURBIS

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENSEMAT & Cie domicilié(e) Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSEMAT & Cie S.A. - France.

La marque TURBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBIS est expirée depuis le 5 novembre 2002.

SENSEMAT & Cie a également déposé les autres marques suivantes : RHINO , MEDOR , AXAPUMP , LUIS OCANA , MECANIC 56 , CONTREPRIX , SENSEMAT , T TEPPAZ , RHINO DES OUTILS POUR REUSSIR , LUIS OCANA


SENSEMAT & Cie S.A. - Avenue de Paris, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 397220641


SENSEMAT & Cie S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 9 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242567 - Publication au BOPI 1997-09-09

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352921 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 10 juin 1999 - Concession de licence n°278954 - Publication au BOPI 1999-06-10

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).